BUGADA JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGADA JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1990 sous le numéro SIREN 427 531 330. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Genis-Pouilly (01630). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BUGADA JEAN
INSEE- Dénomination
- BUGADA JEAN
- SIREN
- 427 531 330
- SIRET (siège)
- 427 531 330 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56427531330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 531 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 1990
- Siège social
- 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGADA JEAN
Location de logements
Finances de BUGADA JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGADA JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGADA JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
427 531 330 00012 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUGADA JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGADA JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGADA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGADA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGADA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGADA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGADA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1990
Questions fréquentes sur BUGADA JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUGADA JEAN ?
Le numéro SIREN de BUGADA JEAN est 427 531 330. Le SIRET de son siège social est 427 531 330 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56427531330.
Où se situe le siège social de BUGADA JEAN ?
Le siège social de BUGADA JEAN est situé 01630 Saint-Genis-Pouilly.
BUGADA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGADA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGADA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGADA JEAN.
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