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BUGARET JACQUES

Active
Siren444 176 762Entrepreneur individuel47250 ROMESTAINGCréée le 01 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGARET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2001, identifié par le SIREN 444 176 762. Le siège social de l'entreprise se trouve à Romestaing (47250). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGARET JACQUES

Dénomination
BUGARET JACQUES
SIREN
444 176 762
SIRET (siège)
444 176 762 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73444176762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 176 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
47250, ROMESTAING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGARET JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUGARET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGARET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGARET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47250 ROMESTAINGSiègeFermé

    444 176 762 00011 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 011A

Documents juridiques de BUGARET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGARET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGARET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGARET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGARET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGARET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGARET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur BUGARET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUGARET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUGARET JACQUES est 444 176 762. Le SIRET de son siège social est 444 176 762 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73444176762.

Où se situe le siège social de BUGARET JACQUES ?

Le siège social de BUGARET JACQUES est situé 47250 Romestaing.

BUGARET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGARET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGARET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGARET JACQUES.

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