BUGAT JACQUELINE

Active

Siren405 031 071Entrepreneur individuel11350 TUCHANCréée le 28 octobre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 031 071, BUGAT JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 1983. Elle est domiciliée Lot le Colombier, 11350 Tuchan. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUGAT JACQUELINE

INSEE

Dénomination: BUGAT JACQUELINE
SIREN: 405 031 071
SIRET (siège): 405 031 071 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27405031071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 031 071
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 28 octobre 1983
Siège social: LOT LE COLOMBIER, 11350, TUCHAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGAT JACQUELINE

Culture de la vigne

Finances de BUGAT JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGAT JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGAT JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11350 TUCHANSiègeActif
405 031 071 00013 · ouvert le 28 octobre 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUGAT JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGAT JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGAT JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGAT JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGAT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGAT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGAT JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 octobre 1983

Questions fréquentes sur BUGAT JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de BUGAT JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de BUGAT JACQUELINE est 405 031 071. Le SIRET de son siège social est 405 031 071 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27405031071.

Où se situe le siège social de BUGAT JACQUELINE ?

Le siège social de BUGAT JACQUELINE est situé Lot le Colombier, 11350 Tuchan.