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BUGAT JEAN

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Siren324 342 252Entrepreneur individuel75006 PARISCréée le 21 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 1987, identifié par le SIREN 324 342 252. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue de Sevres, 75006 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGAT JEAN

Dénomination
BUGAT JEAN
SIREN
324 342 252
SIRET (siège)
324 342 252 00032
N° TVA intracommunautaire
FR77324342252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 342 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
21 octobre 1987
Siège social
45 RUE DE SEVRES, 75006, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGAT JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUGAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGAT JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    324 342 252 00032 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 9003A

  • 28260 LA CHAUSSEE-D'IVRYActif

    324 342 252 00040 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUGAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1987

Questions fréquentes sur BUGAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUGAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BUGAT JEAN est 324 342 252. Le SIRET de son siège social est 324 342 252 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77324342252.

Où se situe le siège social de BUGAT JEAN ?

Le siège social de BUGAT JEAN est situé 45 rue de Sevres, 75006 Paris.

BUGAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGAT JEAN.

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