BUGEAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 524 910 205, BUGEAUD est une SARL créée le 16 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve za du Causse d'Alteyrac, 48000 Chastel-Nouvel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z. SEBASTIEN BUGEAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BUGEAUD
INSEE- Dénomination
- BUGEAUD
- SIREN
- 524 910 205
- SIRET (siège)
- 524 910 205 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR35524910205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 910 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 16 septembre 2010
- Siège social
- ZA DU CAUSSE D'ALTEYRAC, 48000, CHASTEL-NOUVEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGEAUD
TRAVAUX DE REVETEMENT DES SOLS ET DES MURS
Finances de BUGEAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGEAUD
INSEEÉtablissements de BUGEAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48000 CHASTEL-NOUVELSiègeActif
524 910 205 00029 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 4333Z
Documents juridiques de BUGEAUD
INPIComptes annuels de BUGEAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGEAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGEAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGEAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
191 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUGEAUD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - constate la vente amiable
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/00105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 avril 2026 · N° 2022F00123
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 06 février 2026 · N° 25/02453
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 24 septembre 2025 · N° 20/02372
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24/00416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2024014274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 juin 2025 · N° 2022F00123
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 23 mai 2025 · N° 22/02675
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 23 mai 2025 · N° 15/06039
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 11 avril 2025 · N° 14/18155
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 21 mars 2025 · N° 2023025873
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 19 décembre 2024 · N° 15/01019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERE JCP
Décision du 12 septembre 2024 · N° 24/01512
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/58968
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 mai 2024 · N° 18/02333
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/00269
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 25 mars 2024 · N° 23/01995
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : URSSAF
Décision du 25 mars 2024 · N° 22/01302
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC: CPAM
Décision du 21 mars 2024 · N° 19/02455
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUGEAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGEAUD
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Gérant : BUGEAUD Sébastien
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Début d'activité : 2010-10-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-09-16
- création
Date d'effet : 16 septembre 2010
Marchés publics de BUGEAUD
data.gouv.fr22 marchés publics ont été notifiés à BUGEAUD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,3 M€.
LOT 12_REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES (MAIRIE) · notifié le 15 septembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans · 4 offres reçues
91,9 k€TravauxMARCHÉ MURS ET SOLS RAP lot 2 sols
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE COEUR DE LOZERE · notifié le 26 août 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
51,2 k€FournituresREVETEMENTS SOLS SOUPLES
COMMUNE DE MENDE (MAISON DE SANTE MENDE) · notifié le 23 juin 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
40,8 k€TravauxRestructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE · notifié le 24 février 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues
13,5 k€TravauxRestructuration de la maison de santé du Pont de Montvert
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES CEVENNES AU MONT LOZERE · notifié le 24 février 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues
13,5 k€TravauxRénovation ancienne mairie - Maîtrise d’oeuvre
COMMUNE D ARZENC-DE-RANDON (MAIRIE) · notifié le 11 février 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
146 k€TravauxTRX Rénovation de la salle polyvalente de Saint-Étienne du Valdonnez
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DU-VALDONNEZ (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2024 · Procédure adaptée · 13 mois
47,0 k€TravauxMarche de travauxPour la construction de 6 pavillons sociaux lotissement laVignole à saint chely d’apcher: Lot 10 : Revêtements de sols
SOC H L M LOZERE HABITATIONS · notifié le 12 mars 2024 · Procédure adaptée · 14 mois · 1 offre reçue
7,8 k€TravauxMarché travaux supplémentaires au marché n°22-0465 - Travaux d’aménagement de l’internat et du réfectoire du collège du Trenze à VIALAS (48220) - Lot n°10 - Sols Souples
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 07 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 mois · 1 offre reçue
6,7 k€TravauxREVETEMENTS SOLS SOUPLES
COMMUNE DE MENDE (MAISON DE SANTE MENDE) · notifié le 13 octobre 2023 · Procédure adaptée · 1 mois
40,8 k€TravauxMarché de travaux pour la construction de 6 pavillons sociaux lotissement route d’argent au malzieu-ville: Lot 9 : Sols souples
SOC H L M LOZERE HABITATIONS · notifié le 10 octobre 2023 · Procédure adaptée · 14 mois
5,8 k€TravauxREVETEMENTS DE SOLS TEXTILES ET PVC
COMMUNE DE MENDE (MAIRIE) · notifié le 18 novembre 2021 · Procédure adaptée · 1 mois
69,5 k€TravauxTravaux d’entretien, de maintenance, de réparation dans les bâtiments départementaux
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 18 juillet 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
200 k€TravauxTravaux d’entretien, de maintenance, de réparation dans les bâtiments départementaux
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 18 juillet 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
200 k€TravauxTravaux d’entretien, de maintenance, de réparation dans les bâtiments départementaux
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 18 juillet 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
200 k€TravauxConstruction de 20 pavillons et 17 logements collectifs sociaux dans les lotissements de "la bergerie ii et iii" sur la commune de mende (48000): Lot 11 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
SOC H L M LOZERE HABITATIONS · notifié le 23 avril 2021 · Procédure adaptée · 18 mois
46,9 k€TravauxMise aux normes de l’évacuation incendie et sécurisation de l’entrée de l’Hôtel du Département situé rue de la Rovère à Mende. LOT 6: Revêtements de sols.
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 26 février 2021 · Procédure adaptée · 7 mois
17,2 k€TravauxTravaux d’aménagement de la Maison Départementale des Sports - Phase 2
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 10 novembre 2020 · Procédure adaptée · 11 mois
17,5 k€TravauxRéhabilitation du bâtiment de l’école communale et de logements locatifs
COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-DEZE (MAIRIE) · notifié le 13 mars 2020 · Procédure adaptée · 1 mois
9,5 k€TravauxTravaux d’aménagement d’un ensemble immobilier situé au 14, Boulevard Henri Bourrillon à Mende.
DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 06 février 2020 · Procédure adaptée · 1 an
100 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BUGEAUD
Quel est le numéro SIREN de BUGEAUD ?
Le numéro SIREN de BUGEAUD est 524 910 205. Le SIRET de son siège social est 524 910 205 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35524910205.
Qui dirige BUGEAUD ?
BUGEAUD est dirigée par SEBASTIEN BUGEAUD, gérant.
Où se situe le siège social de BUGEAUD ?
Le siège social de BUGEAUD est situé za du Causse d'Alteyrac, 48000 Chastel-Nouvel.
BUGEAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGEAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGEAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGEAUD.
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