BUGENNE MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 378 897 409, BUGENNE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 1990. Son siège social est situé rue du Courvaudon, 76360 Villers-Ecalles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUGENNE MICHEL
INSEE- Dénomination
- BUGENNE MICHEL
- SIREN
- 378 897 409
- SIRET (siège)
- 378 897 409 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR67378897409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 897 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 juillet 1990
- Siège social
- RUE DU COURVAUDON, 76360, VILLERS-ECALLES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUGENNE MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUGENNE MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGENNE MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGENNE MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76360 VILLERS-ECALLESSiègeActif
378 897 409 00033 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 6820B
- 76150 SAINT-JEAN-DU-CARDONNAYFermé
378 897 409 00017 · ouvert le 31 juillet 1990 · NAF 4941B
- 76360 VILLERS-ECALLESFermé
378 897 409 00025 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 011A
Documents juridiques de BUGENNE MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGENNE MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGENNE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGENNE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGENNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGENNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGENNE MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- création
Date d'effet : 31 juillet 1990
Questions fréquentes sur BUGENNE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BUGENNE MICHEL ?
Le numéro SIREN de BUGENNE MICHEL est 378 897 409. Le SIRET de son siège social est 378 897 409 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67378897409.
Où se situe le siège social de BUGENNE MICHEL ?
Le siège social de BUGENNE MICHEL est situé rue du Courvaudon, 76360 Villers-Ecalles.
BUGENNE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGENNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGENNE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGENNE MICHEL.
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