BUGENNE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGENNE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1987 sous le numéro SIREN 348 767 963. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Lepinay, 27160 Sainte-Marie-d'Attez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BUGENNE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BUGENNE SYLVAIN
- SIREN
- 348 767 963
- SIRET (siège)
- 348 767 963 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15348767963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 767 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 octobre 1987
- Siège social
- HAM LEPINAY, 27160, SAINTE-MARIE-D'ATTEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGENNE SYLVAIN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUGENNE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGENNE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGENNE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27160 SAINTE-MARIE-D'ATTEZSiègeActif
348 767 963 00013 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BUGENNE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGENNE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGENNE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGENNE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGENNE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGENNE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGENNE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1987
Questions fréquentes sur BUGENNE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BUGENNE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BUGENNE SYLVAIN est 348 767 963. Le SIRET de son siège social est 348 767 963 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15348767963.
Où se situe le siège social de BUGENNE SYLVAIN ?
Le siège social de BUGENNE SYLVAIN est situé Ham Lepinay, 27160 Sainte-Marie-d'Attez.
BUGENNE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGENNE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGENNE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGENNE SYLVAIN.
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