BUGNARD Jacqueline

Active

Siren108 939 836Entrepreneur individuel73440 Les BellevilleCréée le 19 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGNARD Jacqueline est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 août 2026 sous le numéro SIREN 108 939 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 RUE Notre-Dame Résidence Épervière 2, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNARD Jacqueline

INSEE

Dénomination: BUGNARD Jacqueline
SIREN: 108 939 836
SIRET (siège): 108 939 836 00012
N° TVA intracommunautaire: FR39108939836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 108 939 836
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 19 août 2026
Siège social: 45 RUE Notre-Dame Résidence Épervière 2, 73440, Les Belleville
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGNARD Jacqueline

Location en meublé non professionnel (LMNP)

Finances de BUGNARD Jacqueline

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNARD Jacqueline

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNARD Jacqueline

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73440 Les BellevilleSiègeActif
108 939 836 00012 · ouvert le 01 janvier 2027 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUGNARD Jacqueline

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNARD Jacqueline

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNARD Jacqueline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNARD Jacqueline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNARD Jacqueline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNARD Jacqueline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNARD Jacqueline

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 août 2026création
Date d'effet : 19 août 2026

Questions fréquentes sur BUGNARD Jacqueline

Quel est le numéro SIREN de BUGNARD Jacqueline ?

Le numéro SIREN de BUGNARD Jacqueline est 108 939 836. Le SIRET de son siège social est 108 939 836 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39108939836.

Où se situe le siège social de BUGNARD Jacqueline ?

Le siège social de BUGNARD Jacqueline est situé 45 RUE Notre-Dame Résidence Épervière 2, 73440 Les Belleville.