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BUGNAZET FRANCK

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Siren978 944 940Entrepreneur individuel38420 DOMENECréée le 31 août 2023

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

BUGNAZET FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2023, identifié par le SIREN 978 944 940. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue Casimir Julhiet, 38420 Domene. BUGNAZET FRANCK relève du secteur commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).

Fiche d'identité de BUGNAZET FRANCK

Dénomination
BUGNAZET FRANCK
SIREN
978 944 940
SIRET (siège)
978 944 940 00029
N° TVA intracommunautaire
FR73978944940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 944 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
31 août 2023
Siège social
23 RUE CASIMIR JULHIET, 38420, DOMENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGNAZET FRANCK

Mécanique de motocycles

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Établissements de BUGNAZET FRANCK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38420 DOMENESiègeActif

    978 944 940 00029 · ouvert le 05 octobre 2023 · NAF 4540Z

  • 38220 VIZILLEFermé

    978 944 940 00011 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4540Z

Conformité de BUGNAZET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNAZET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNAZET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUGNAZET FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2023

Questions fréquentes sur BUGNAZET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BUGNAZET FRANCK ?

Le numéro SIREN de BUGNAZET FRANCK est 978 944 940. Le SIRET de son siège social est 978 944 940 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73978944940.

Où se situe le siège social de BUGNAZET FRANCK ?

Le siège social de BUGNAZET FRANCK est situé 23 rue Casimir Julhiet, 38420 Domene.

BUGNAZET FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNAZET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNAZET FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNAZET FRANCK.