BUGNET JEAN-LOUIS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BUGNET JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 407 884 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue St Amon, 54115 Favieres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BUGNET JEAN-LOUIS
INSEE- Dénomination
- BUGNET JEAN-LOUIS
- SIREN
- 407 884 071
- SIRET (siège)
- 407 884 071 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38407884071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 884 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 28 RUE ST AMON, 54115, FAVIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGNET JEAN-LOUIS
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BUGNET JEAN-LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54115 FAVIERESSiègeActif
407 884 071 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0142Z
Conformité de BUGNET JEAN-LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNET JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGNET JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUGNET JEAN-LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BUGNET JEAN-LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BUGNET JEAN-LOUIS ?
Le numéro SIREN de BUGNET JEAN-LOUIS est 407 884 071. Le SIRET de son siège social est 407 884 071 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38407884071.
Où se situe le siège social de BUGNET JEAN-LOUIS ?
Le siège social de BUGNET JEAN-LOUIS est situé 28 rue St Amon, 54115 Favieres.
BUGNET JEAN-LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGNET JEAN-LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGNET JEAN-LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNET JEAN-LOUIS.
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