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BUGNET JEAN-LOUIS

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Siren407 884 071Entrepreneur individuel54115 FAVIERESCréée le 01 janvier 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

BUGNET JEAN-LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 407 884 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue St Amon, 54115 Favieres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BUGNET JEAN-LOUIS

Dénomination
BUGNET JEAN-LOUIS
SIREN
407 884 071
SIRET (siège)
407 884 071 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38407884071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 884 071
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
28 RUE ST AMON, 54115, FAVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNET JEAN-LOUIS

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BUGNET JEAN-LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54115 FAVIERESSiègeActif

    407 884 071 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0142Z

Conformité de BUGNET JEAN-LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNET JEAN-LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNET JEAN-LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUGNET JEAN-LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BUGNET JEAN-LOUIS

Quel est le numéro SIREN de BUGNET JEAN-LOUIS ?

Le numéro SIREN de BUGNET JEAN-LOUIS est 407 884 071. Le SIRET de son siège social est 407 884 071 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38407884071.

Où se situe le siège social de BUGNET JEAN-LOUIS ?

Le siège social de BUGNET JEAN-LOUIS est situé 28 rue St Amon, 54115 Favieres.

BUGNET JEAN-LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNET JEAN-LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNET JEAN-LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNET JEAN-LOUIS.