BUGNET Jean-Marc
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 925 349 995, BUGNET Jean-Marc est un entrepreneur individuel créé le 7 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 CHE du Cret, 69390 Millery. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BUGNET Jean-Marc
INSEE- Dénomination
- BUGNET Jean-Marc
- SIREN
- 925 349 995
- SIRET (siège)
- 925 349 995 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13925349995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 349 995
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 avril 2024
- Siège social
- 9 CHE du Cret, 69390, Millery
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGNET Jean-Marc
Loueur en meublé non professionnel
Finances de BUGNET Jean-Marc
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGNET Jean-Marc
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGNET Jean-Marc
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69390 MillerySiègeActif
925 349 995 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUGNET Jean-Marc
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGNET Jean-Marc
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNET Jean-Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGNET Jean-Marc
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNET Jean-Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGNET Jean-Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGNET Jean-Marc
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2024
Questions fréquentes sur BUGNET Jean-Marc
Quel est le numéro SIREN de BUGNET Jean-Marc ?
Le numéro SIREN de BUGNET Jean-Marc est 925 349 995. Le SIRET de son siège social est 925 349 995 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13925349995.
Où se situe le siège social de BUGNET Jean-Marc ?
Le siège social de BUGNET Jean-Marc est situé 9 CHE du Cret, 69390 Millery.
BUGNET Jean-Marc est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGNET Jean-Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGNET Jean-Marc est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNET Jean-Marc.
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