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BUGNET SYLVIE

Active
Siren447 748 336Entrepreneur individuel26600 Pont-de-l'IsèreCréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNET SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2003 sous le numéro SIREN 447 748 336. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 ALL des Lys, 26600 Pont-de-l'Isère. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNET SYLVIE

Dénomination
BUGNET SYLVIE
SIREN
447 748 336
SIRET (siège)
447 748 336 00032
N° TVA intracommunautaire
FR78447748336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 748 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 avril 2003
Siège social
30 ALL des Lys, 26600, Pont-de-l'Isère
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUGNET SYLVIE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BUGNET SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNET SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNET SYLVIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26600 Pont-de-l'IsèreSiègeActif

    447 748 336 00032 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 9609Z

  • 26000 VALENCEFermé

    447 748 336 00016 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 9609Z

  • 26000 ValenceFermé

    447 748 336 00024 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BUGNET SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNET SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNET SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNET SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur BUGNET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BUGNET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BUGNET SYLVIE est 447 748 336. Le SIRET de son siège social est 447 748 336 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78447748336.

Où se situe le siège social de BUGNET SYLVIE ?

Le siège social de BUGNET SYLVIE est situé 30 ALL des Lys, 26600 Pont-de-l'Isère.

BUGNET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNET SYLVIE.

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