BUGNICOURT DAVID

Active

Siren513 041 103Entrepreneur individuel77115 SIVRY-COURTRYCréée le 11 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 041 103, BUGNICOURT DAVID est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2009. Elle est domiciliée 12 rue de l'Eglise, 77115 Sivry-Courtry. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNICOURT DAVID

INSEE

Dénomination: BUGNICOURT DAVID
SIREN: 513 041 103
SIRET (siège): 513 041 103 00021
N° TVA intracommunautaire: FR71513041103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 041 103
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 11 juin 2009
Siège social: 12 RUE DE L'EGLISE, 77115, SIVRY-COURTRY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUGNICOURT DAVID

ELECTRICITE

Finances de BUGNICOURT DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNICOURT DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNICOURT DAVID

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

77115 SIVRY-COURTRYSiègeActif
513 041 103 00021 · ouvert le 28 décembre 2012 · NAF 4321A
77000 MELUNFermé
513 041 103 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4321A

Documents juridiques de BUGNICOURT DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNICOURT DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNICOURT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNICOURT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNICOURT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNICOURT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNICOURT DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 juin 2009

Questions fréquentes sur BUGNICOURT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUGNICOURT DAVID ?

Le numéro SIREN de BUGNICOURT DAVID est 513 041 103. Le SIRET de son siège social est 513 041 103 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71513041103.

Où se situe le siège social de BUGNICOURT DAVID ?

Le siège social de BUGNICOURT DAVID est situé 12 rue de l'Eglise, 77115 Sivry-Courtry.