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BUGNON JEROME

Active
Siren448 967 265Entrepreneur individuel25120 MAICHECréée le 23 mai 2003
Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNON JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2003, identifié par le SIREN 448 967 265. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue du Cdt d Aigremont, 25120 Maiche. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNON JEROME

Dénomination
BUGNON JEROME
SIREN
448 967 265
SIRET (siège)
448 967 265 00027
N° TVA intracommunautaire
FR62448967265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 967 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
23 mai 2003
Siège social
29 RUE DU CDT D AIGREMONT, 25120, MAICHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGNON JEROME

Arts du spectacle vivant

Finances de BUGNON JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON JEROME

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeFermé

    448 967 265 00027 · ouvert le 18 octobre 2012 · NAF 9001Z

  • 25120 MAICHEFermé

    448 967 265 00019 · ouvert le 23 mai 2003 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BUGNON JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON JEROME

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUGNON JEROME.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 04 avril 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 01 février 2010 · publié le 04 avril 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

Avis de dépôt de la liste de créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Montbéliard 25209, rue Mozart, BP 269, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune mention de BUGNON JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 1er février 2010 · Avis de dépôt de la liste de créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Montbéliard 25209, rue Mozart, BP 269, où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2003

Questions fréquentes sur BUGNON JEROME

Quel est le numéro SIREN de BUGNON JEROME ?

Le numéro SIREN de BUGNON JEROME est 448 967 265. Le SIRET de son siège social est 448 967 265 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62448967265.

Où se situe le siège social de BUGNON JEROME ?

Le siège social de BUGNON JEROME est situé 29 rue du Cdt d Aigremont, 25120 Maiche.

BUGNON JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNON JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNON JEROME est-elle en procédure collective ?

BUGNON JEROME a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 4 avril 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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