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BUGNON MICHELE

Active
Siren713 770 725Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 713 770 725, BUGNON MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BUGNON MICHELE

Dénomination
BUGNON MICHELE
SIREN
713 770 725
SIRET (siège)
713 770 725 00024
N° TVA intracommunautaire
FR36713770725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 713 770 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 2004
Siège social
31 RUE DE BELLEVILLE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNON MICHELE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUGNON MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON MICHELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    713 770 725 00024 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUGNON MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNON MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNON MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur BUGNON MICHELE

Quel est le numéro SIREN de BUGNON MICHELE ?

Le numéro SIREN de BUGNON MICHELE est 713 770 725. Le SIRET de son siège social est 713 770 725 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36713770725.

Où se situe le siège social de BUGNON MICHELE ?

Le siège social de BUGNON MICHELE est situé 31 rue de Belleville, 69400 Villefranche-sur-Saone.

BUGNON MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNON MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNON MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNON MICHELE.

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