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BUGNON SYLVAIN

Active
Siren838 482 479Entrepreneur individuel74130 AYSECréée le 29 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNON SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2018, identifié par le SIREN 838 482 479. Elle est domiciliée 38 Les Vignobles, 74130 Ayse. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNON SYLVAIN

Dénomination
BUGNON SYLVAIN
SIREN
838 482 479
SIRET (siège)
838 482 479 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90838482479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 482 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
29 mars 2018
Siège social
38 LES VIGNOBLES, 74130, AYSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNON SYLVAIN

MACONNERIE

Finances de BUGNON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74130 AYSESiègeActif

    838 482 479 00014 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 4399C

Documents juridiques de BUGNON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2018

Questions fréquentes sur BUGNON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BUGNON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BUGNON SYLVAIN est 838 482 479. Le SIRET de son siège social est 838 482 479 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90838482479.

Où se situe le siège social de BUGNON SYLVAIN ?

Le siège social de BUGNON SYLVAIN est situé 38 Les Vignobles, 74130 Ayse.

BUGNON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNON SYLVAIN.

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