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BUGNON SYLVIE

Active
Siren322 559 592Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNON SYLVIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1981 sous le numéro SIREN 322 559 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Gen Charles Delestraint, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BUGNON SYLVIE

Dénomination
BUGNON SYLVIE
SIREN
322 559 592
SIRET (siège)
322 559 592 00025
N° TVA intracommunautaire
FR95322559592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 559 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
15 RUE GEN CHARLES DELESTRAINT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNON SYLVIE

Enseignement culturel

Finances de BUGNON SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNON SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNON SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    322 559 592 00025 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BUGNON SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNON SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNON SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNON SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNON SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNON SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNON SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur BUGNON SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BUGNON SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BUGNON SYLVIE est 322 559 592. Le SIRET de son siège social est 322 559 592 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95322559592.

Où se situe le siège social de BUGNON SYLVIE ?

Le siège social de BUGNON SYLVIE est situé 15 rue Gen Charles Delestraint, 25000 Besancon.

BUGNON SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNON SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNON SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNON SYLVIE.

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