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Bugnot Claudine

Active
Siren982 621 609Entrepreneur individuel42190 ChandonCréée le 22 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 621 609, Bugnot Claudine est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 241 CHE de Charnay, 42190 Chandon. L'entreprise déclare le code NAF 3299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Bugnot Claudine

Dénomination
Bugnot Claudine
SIREN
982 621 609
SIRET (siège)
982 621 609 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16982621609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 621 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
22 janvier 2024
Siège social
241 CHE de Charnay, 42190, Chandon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bugnot Claudine

Fabrication d'objets divers de décoration en textiles et divers matériaux.

Finances de Bugnot Claudine

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bugnot Claudine

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bugnot Claudine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42190 ChandonSiègeActif

    982 621 609 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de Bugnot Claudine

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Bugnot Claudine

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bugnot Claudine. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bugnot Claudine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bugnot Claudine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bugnot Claudine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bugnot Claudine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2024

Questions fréquentes sur Bugnot Claudine

Quel est le numéro SIREN de Bugnot Claudine ?

Le numéro SIREN de Bugnot Claudine est 982 621 609. Le SIRET de son siège social est 982 621 609 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16982621609.

Où se situe le siège social de Bugnot Claudine ?

Le siège social de Bugnot Claudine est situé 241 CHE de Charnay, 42190 Chandon.

Bugnot Claudine est-elle toujours en activité ?

Oui, Bugnot Claudine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bugnot Claudine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bugnot Claudine.

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