BUGNOT DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGNOT DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2012, identifié par le SIREN 789 537 255. Elle est domiciliée 4 B Rte de Lyon, 39570 Gevingey. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.
Fiche d'identité de BUGNOT DAVID
INSEE- Dénomination
- BUGNOT DAVID
- SIREN
- 789 537 255
- SIRET (siège)
- 789 537 255 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11789537255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 537 255
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 04 novembre 2012
- Siège social
- 4 B RTE DE LYON, 39570, GEVINGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGNOT DAVID
Autres travaux de finition
Finances de BUGNOT DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGNOT DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGNOT DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39570 GEVINGEYSiègeActif
789 537 255 00018 · ouvert le 04 novembre 2012 · NAF 4339Z
Documents juridiques de BUGNOT DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGNOT DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGNOT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGNOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGNOT DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2012
Questions fréquentes sur BUGNOT DAVID
Quel est le numéro SIREN de BUGNOT DAVID ?
Le numéro SIREN de BUGNOT DAVID est 789 537 255. Le SIRET de son siège social est 789 537 255 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11789537255.
Où se situe le siège social de BUGNOT DAVID ?
Le siège social de BUGNOT DAVID est situé 4 B Rte de Lyon, 39570 Gevingey.
BUGNOT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGNOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGNOT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT DAVID.
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