BUGNOT FRANCISJEAN

Active

Siren850 108 085Entrepreneur individuel34520 LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-CASTRIESCréée le 15 avril 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGNOT FRANCISJEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2019, identifié par le SIREN 850 108 085. Elle est domiciliée 31 Rte de Saint Maurice, 34520 La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BUGNOT FRANCISJEAN

INSEE

Dénomination: BUGNOT FRANCISJEAN
SIREN: 850 108 085
SIRET (siège): 850 108 085 00018
N° TVA intracommunautaire: FR73850108085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 850 108 085
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 15 avril 2019
Siège social: 31 RTE DE SAINT MAURICE, 34520, LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-CASTRIES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGNOT FRANCISJEAN

Agences immobilières

Finances de BUGNOT FRANCISJEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT FRANCISJEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT FRANCISJEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34520 LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-CASTRIESSiègeActif
850 108 085 00018 · ouvert le 15 avril 2019 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BUGNOT FRANCISJEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT FRANCISJEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT FRANCISJEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT FRANCISJEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT FRANCISJEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT FRANCISJEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT FRANCISJEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 avril 2019

Questions fréquentes sur BUGNOT FRANCISJEAN

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT FRANCISJEAN ?

Le numéro SIREN de BUGNOT FRANCISJEAN est 850 108 085. Le SIRET de son siège social est 850 108 085 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73850108085.

Où se situe le siège social de BUGNOT FRANCISJEAN ?

Le siège social de BUGNOT FRANCISJEAN est situé 31 Rte de Saint Maurice, 34520 La Vacquerie-et-Saint-Martin-de-Castries.