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BUGNOT FRANCK

Active
Siren939 095 907Entrepreneur individuel93400 Saint-Ouen-sur-SeineCréée le 03 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2025, identifié par le SIREN 939 095 907. Elle est domiciliée 130 B AV michelet Marché Vernaison, Allée 3, Stand 107c, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 4779Z.

Fiche d'identité de BUGNOT FRANCK

Dénomination
BUGNOT FRANCK
SIREN
939 095 907
SIRET (siège)
939 095 907 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42939095907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 095 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4779Z
Date de création
03 janvier 2025
Siège social
130 B AV michelet Marché Vernaison, Allée 3, Stand 107c, 93400, Saint-Ouen-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNOT FRANCK

Brocanteur sédentaire (Commerce de détail de biens d'occasion en magasin)

Finances de BUGNOT FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 Saint-Ouen-sur-SeineSiègeActif

    939 095 907 00019 · ouvert le 03 janvier 2025 · NAF 4779Z

Documents juridiques de BUGNOT FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BUGNOT FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT FRANCK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-03 · Début d'activité : 2024-11-01

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2025

Questions fréquentes sur BUGNOT FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT FRANCK ?

Le numéro SIREN de BUGNOT FRANCK est 939 095 907. Le SIRET de son siège social est 939 095 907 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42939095907.

Où se situe le siège social de BUGNOT FRANCK ?

Le siège social de BUGNOT FRANCK est situé 130 B AV michelet Marché Vernaison, Allée 3, Stand 107c, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

BUGNOT FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT FRANCK.

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