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BUGNOT JACQUES

Active
Siren424 352 656Entrepreneur individuel51360 VERZENAYCréée le 24 juillet 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juillet 1974 sous le numéro SIREN 424 352 656. Son siège social est situé à Verzenay (51360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BUGNOT JACQUES

Dénomination
BUGNOT JACQUES
SIREN
424 352 656
SIRET (siège)
424 352 656 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07424352656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 352 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
24 juillet 1974
Siège social
51360, VERZENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNOT JACQUES

Culture de la vigne

Finances de BUGNOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51360 VERZENAYSiègeFermé

    424 352 656 00013 · ouvert le 24 juillet 1974 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BUGNOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1974

Questions fréquentes sur BUGNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUGNOT JACQUES est 424 352 656. Le SIRET de son siège social est 424 352 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07424352656.

Où se situe le siège social de BUGNOT JACQUES ?

Le siège social de BUGNOT JACQUES est situé 51360 Verzenay.

BUGNOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT JACQUES.

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