BUGNOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUGNOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 2013, identifié par le SIREN 791 633 118. Elle est domiciliée rue de Kerdonnerch, 56550 Belz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BUGNOT JEAN
INSEE- Dénomination
- BUGNOT JEAN
- SIREN
- 791 633 118
- SIRET (siège)
- 791 633 118 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60791633118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 633 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 janvier 2013
- Siège social
- RUE DE KERDONNERCH, 56550, BELZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUGNOT JEAN
Location de logements
Finances de BUGNOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUGNOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUGNOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56550 BELZSiègeActif
791 633 118 00017 · ouvert le 14 janvier 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de BUGNOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUGNOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUGNOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUGNOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUGNOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 2013
Questions fréquentes sur BUGNOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUGNOT JEAN ?
Le numéro SIREN de BUGNOT JEAN est 791 633 118. Le SIRET de son siège social est 791 633 118 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60791633118.
Où se situe le siège social de BUGNOT JEAN ?
Le siège social de BUGNOT JEAN est situé rue de Kerdonnerch, 56550 Belz.
BUGNOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUGNOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUGNOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT JEAN.
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