BUGNOT JEAN-CHARLES

Active

Siren502 622 772Entrepreneur individuel54122 VATHIMENILCréée le 15 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGNOT JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2008, identifié par le SIREN 502 622 772. Son siège social est situé 45 Grande rue, 54122 Vathimenil. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNOT JEAN-CHARLES

INSEE

Dénomination: BUGNOT JEAN-CHARLES
SIREN: 502 622 772
SIRET (siège): 502 622 772 00015
N° TVA intracommunautaire: FR30502622772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 502 622 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 15 février 2008
Siège social: 45 GRANDE RUE, 54122, VATHIMENIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUGNOT JEAN-CHARLES

Activités de soutien aux cultures

Finances de BUGNOT JEAN-CHARLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT JEAN-CHARLES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUGNOT JEAN-CHARLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54122 VATHIMENILSiègeActif
502 622 772 00015 · ouvert le 15 février 2008 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BUGNOT JEAN-CHARLES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT JEAN-CHARLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT JEAN-CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT JEAN-CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT JEAN-CHARLES

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mars 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
21 mars 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-18 · Début d'activité : 2008-02-15

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2008

Questions fréquentes sur BUGNOT JEAN-CHARLES

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT JEAN-CHARLES ?

Le numéro SIREN de BUGNOT JEAN-CHARLES est 502 622 772. Le SIRET de son siège social est 502 622 772 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30502622772.

Où se situe le siège social de BUGNOT JEAN-CHARLES ?

Le siège social de BUGNOT JEAN-CHARLES est situé 45 Grande rue, 54122 Vathimenil.