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BUGNOT MARTIAL

Active
Siren418 854 915Entrepreneur individuel01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGCréée le 11 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 854 915, BUGNOT MARTIAL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1989. Elle est domiciliée 772 Rte de Trevoux, 01000 Saint-Denis-les-Bourg. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNOT MARTIAL

Dénomination
BUGNOT MARTIAL
SIREN
418 854 915
SIRET (siège)
418 854 915 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82418854915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 854 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 1989
Siège social
772 RTE DE TREVOUX, 01000, SAINT-DENIS-LES-BOURG
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUGNOT MARTIAL

Culture de la vigne

Finances de BUGNOT MARTIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT MARTIAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT MARTIAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURGSiègeActif

    418 854 915 00018 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 0121Z

  • 01310 POLLIATFermé

    418 854 915 00026 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 013Z

Documents juridiques de BUGNOT MARTIAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT MARTIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT MARTIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT MARTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT MARTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1989

Questions fréquentes sur BUGNOT MARTIAL

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT MARTIAL ?

Le numéro SIREN de BUGNOT MARTIAL est 418 854 915. Le SIRET de son siège social est 418 854 915 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82418854915.

Où se situe le siège social de BUGNOT MARTIAL ?

Le siège social de BUGNOT MARTIAL est situé 772 Rte de Trevoux, 01000 Saint-Denis-les-Bourg.

BUGNOT MARTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT MARTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT MARTIAL.

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