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BUGNOT MICHEL

Active
Siren350 856 282Entrepreneur individuel52120 AUTREVILLE-SUR-LA-RENNECréée le 01 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1988, identifié par le SIREN 350 856 282. Elle est domiciliée Village, 52120 Autreville-sur-la-Renne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGNOT MICHEL

Dénomination
BUGNOT MICHEL
SIREN
350 856 282
SIRET (siège)
350 856 282 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33350856282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 856 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1988
Siège social
VILLAGE, 52120, AUTREVILLE-SUR-LA-RENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNOT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BUGNOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52120 AUTREVILLE-SUR-LA-RENNESiègeActif

    350 856 282 00016 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUGNOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1988

Questions fréquentes sur BUGNOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BUGNOT MICHEL est 350 856 282. Le SIRET de son siège social est 350 856 282 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33350856282.

Où se situe le siège social de BUGNOT MICHEL ?

Le siège social de BUGNOT MICHEL est situé Village, 52120 Autreville-sur-la-Renne.

BUGNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT MICHEL.

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