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BUGNOT NICOLAS

Active
Siren535 064 570Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 15 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2011 sous le numéro SIREN 535 064 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 218 Rte de Chazelles, 01340 Marsonnas. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de BUGNOT NICOLAS

Dénomination
BUGNOT NICOLAS
SIREN
535 064 570
SIRET (siège)
535 064 570 00026
N° TVA intracommunautaire
FR86535064570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 064 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
218 RTE DE CHAZELLES, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGNOT NICOLAS

Ingénierie, études techniques

Finances de BUGNOT NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    535 064 570 00026 · ouvert le 25 avril 2017 · NAF 7112B

Documents juridiques de BUGNOT NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Questions fréquentes sur BUGNOT NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BUGNOT NICOLAS est 535 064 570. Le SIRET de son siège social est 535 064 570 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86535064570.

Où se situe le siège social de BUGNOT NICOLAS ?

Le siège social de BUGNOT NICOLAS est situé 218 Rte de Chazelles, 01340 Marsonnas.

BUGNOT NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT NICOLAS.

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