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BUGNOT PASCALE

Active
Siren515 185 304Entrepreneur individuel31130 BalmaCréée le 28 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGNOT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2009, identifié par le SIREN 515 185 304. Elle est domiciliée 3 IMP Aragon, 31130 Balma. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690E.

Fiche d'identité de BUGNOT PASCALE

Dénomination
BUGNOT PASCALE
SIREN
515 185 304
SIRET (siège)
515 185 304 00067
N° TVA intracommunautaire
FR22515185304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 185 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
28 octobre 2009
Siège social
3 IMP Aragon, 31130, Balma
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BUGNOT PASCALE

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de BUGNOT PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT PASCALE

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 31130 BalmaSiègeActif

    515 185 304 00067 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 8690E

  • 31120 PORTET-SUR-GARONNEFermé

    515 185 304 00042 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 8690E

  • 31120 Portet-sur-GaronneFermé

    515 185 304 00059 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 8690E

  • 31000 TOULOUSEFermé

    515 185 304 00018 · ouvert le 28 octobre 2009 · NAF 9604Z

  • 31130 BALMAFermé

    515 185 304 00026 · ouvert le 10 août 2012 · NAF 8690E

  • 31120 PORTET-SUR-GARONNEFermé

    515 185 304 00034 · ouvert le 05 mai 2015 · NAF 8690E

Documents juridiques de BUGNOT PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2009

Questions fréquentes sur BUGNOT PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT PASCALE ?

Le numéro SIREN de BUGNOT PASCALE est 515 185 304. Le SIRET de son siège social est 515 185 304 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22515185304.

Où se situe le siège social de BUGNOT PASCALE ?

Le siège social de BUGNOT PASCALE est situé 3 IMP Aragon, 31130 Balma.

BUGNOT PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGNOT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGNOT PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGNOT PASCALE.

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