BUGNOT SEBASTIEN

Active

Siren507 713 329Entrepreneur individuel01630 SAINT-GENIS-POUILLYCréée le 18 juin 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2008, identifié par le SIREN 507 713 329. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Marais les Amandines, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUGNOT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BUGNOT SEBASTIEN
SIREN: 507 713 329
SIRET (siège): 507 713 329 00021
N° TVA intracommunautaire: FR21507713329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 507 713 329
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 juin 2008
Siège social: CHE DES MARAIS LES AMANDINES, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUGNOT SEBASTIEN

Location de logements

Finances de BUGNOT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGNOT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGNOT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
507 713 329 00021 · ouvert le 17 février 2015 · NAF 6820A
01200 VALSERHONEFermé
507 713 329 00013 · ouvert le 18 juin 2008 · NAF 8690D

Documents juridiques de BUGNOT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGNOT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGNOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGNOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGNOT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 18 juin 2008

Questions fréquentes sur BUGNOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUGNOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUGNOT SEBASTIEN est 507 713 329. Le SIRET de son siège social est 507 713 329 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21507713329.

Où se situe le siège social de BUGNOT SEBASTIEN ?

Le siège social de BUGNOT SEBASTIEN est situé Che des Marais les Amandines, 01630 Saint-Genis-Pouilly.