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BUGUET Clement

Active
Siren990 079 303Entrepreneur individuel71270 TorpesCréée le 05 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 079 303, BUGUET Clement est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2025. Elle est domiciliée 22 RTE de Bellevesvre, 71270 Torpes. Son activité principale relève du code NAF 3312Z.

Fiche d'identité de BUGUET Clement

Dénomination
BUGUET Clement
SIREN
990 079 303
SIRET (siège)
990 079 303 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48990079303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 079 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
05 septembre 2025
Siège social
22 RTE de Bellevesvre, 71270, Torpes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGUET Clement

Conduite, entretien et réparation des matériels agricole

Finances de BUGUET Clement

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGUET Clement

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGUET Clement

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 TorpesSiègeActif

    990 079 303 00014 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BUGUET Clement

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGUET Clement

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGUET Clement. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGUET Clement

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGUET Clement. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGUET Clement n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGUET Clement

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2025

Questions fréquentes sur BUGUET Clement

Quel est le numéro SIREN de BUGUET Clement ?

Le numéro SIREN de BUGUET Clement est 990 079 303. Le SIRET de son siège social est 990 079 303 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48990079303.

Où se situe le siège social de BUGUET Clement ?

Le siège social de BUGUET Clement est situé 22 RTE de Bellevesvre, 71270 Torpes.

BUGUET Clement est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGUET Clement est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGUET Clement est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGUET Clement.

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