BUGUET SEBASTIEN

Active

Siren788 705 267Entrepreneur individuel71500 BRANGESCréée le 01 octobre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUGUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 705 267. Elle est domiciliée 2340 Rte de Montret, 71500 Branges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BUGUET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BUGUET SEBASTIEN
SIREN: 788 705 267
SIRET (siège): 788 705 267 00029
N° TVA intracommunautaire: FR51788705267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 788 705 267
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 octobre 2012
Siège social: 2340 RTE DE MONTRET, 71500, BRANGES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUGUET SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUGUET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGUET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGUET SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71500 BRANGESSiègeActif
788 705 267 00029 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 9003A
78990 ELANCOURTFermé
788 705 267 00011 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUGUET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGUET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGUET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGUET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGUET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGUET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2012

Questions fréquentes sur BUGUET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUGUET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUGUET SEBASTIEN est 788 705 267. Le SIRET de son siège social est 788 705 267 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51788705267.

Où se situe le siège social de BUGUET SEBASTIEN ?

Le siège social de BUGUET SEBASTIEN est situé 2340 Rte de Montret, 71500 Branges.