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BUGUET SYLVAIN

Active
Siren409 814 753Entrepreneur individuel71580 FAY (LE)Créée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUGUET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1983 sous le numéro SIREN 409 814 753. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 71580 Fay (le). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUGUET SYLVAIN

Dénomination
BUGUET SYLVAIN
SIREN
409 814 753
SIRET (siège)
409 814 753 00011
N° TVA intracommunautaire
FR20409814753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 814 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LE BOURG, 71580, FAY (LE)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUGUET SYLVAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUGUET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUGUET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUGUET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71580 FAY (LE)SiègeActif

    409 814 753 00011 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUGUET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUGUET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUGUET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUGUET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUGUET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUGUET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUGUET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur BUGUET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BUGUET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BUGUET SYLVAIN est 409 814 753. Le SIRET de son siège social est 409 814 753 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20409814753.

Où se situe le siège social de BUGUET SYLVAIN ?

Le siège social de BUGUET SYLVAIN est situé Le Bourg, 71580 Fay (le).

BUGUET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUGUET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUGUET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUGUET SYLVAIN.

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