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BUIS DENISE

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Siren354 027 617Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 23 mars 1990

BUIS DENISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1990, identifié par le SIREN 354 027 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 rue Battant, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 524A.

Fiche d'identité de BUIS DENISE

Dénomination
BUIS DENISE
SIREN
354 027 617
SIRET (siège)
354 027 617 00035
N° TVA intracommunautaire
FR84354027617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 027 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524A
Date de création
23 mars 1990
Siège social
52 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUIS DENISE

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Établissements de BUIS DENISE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    354 027 617 00035 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 524A

  • 25720 AVANNE-AVENEYFermé

    354 027 617 00019 · ouvert le 23 mars 1990 · NAF 526E

  • 25000 BESANCONFermé

    354 027 617 00027 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 526E

Conformité de BUIS DENISE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUIS DENISE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 mai 2010 · publié le 06 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 26 mars 2008 · publié le 04 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de BUIS DENISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUIS DENISE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 26 mars 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1990

Questions fréquentes sur BUIS DENISE

Quel est le numéro SIREN de BUIS DENISE ?

Le numéro SIREN de BUIS DENISE est 354 027 617. Le SIRET de son siège social est 354 027 617 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84354027617.

Où se situe le siège social de BUIS DENISE ?

Le siège social de BUIS DENISE est situé 52 rue Battant, 25000 Besancon.

BUIS DENISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUIS DENISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUIS DENISE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BUIS DENISE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 mai 2010 pour insuffisance d'actif.