BUIS JEAN-JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 910 074 376, BUIS JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2021. Son siège social est situé 4 Ld le Buisson Blanc, 18110 Fussy. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUIS JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- BUIS JEAN-JACQUES
- SIREN
- 910 074 376
- SIRET (siège)
- 910 074 376 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30910074376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 074 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 octobre 2021
- Siège social
- 4 LD LE BUISSON BLANC, 18110, FUSSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUIS JEAN-JACQUES
Production d'électricité
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Finances de BUIS JEAN-JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUIS JEAN-JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BUIS JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18110 FUSSYSiègeActif
910 074 376 00013 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BUIS JEAN-JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUIS JEAN-JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUIS JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUIS JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUIS JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUIS JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUIS JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2021
Questions fréquentes sur BUIS JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BUIS JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de BUIS JEAN-JACQUES est 910 074 376. Le SIRET de son siège social est 910 074 376 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30910074376.
Où se situe le siège social de BUIS JEAN-JACQUES ?
Le siège social de BUIS JEAN-JACQUES est situé 4 Ld le Buisson Blanc, 18110 Fussy.
BUIS JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUIS JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUIS JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUIS JEAN-JACQUES.
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