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BUIS SEBASTIEN

Active
Siren442 335 451Société civile24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSCréée le 17 juin 2002

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
159 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 335 451, BUIS SEBASTIEN est une société civile créée le 17 juin 2002. Son siège social est situé LD LES GRANDS CHAMPS Coux-et-Bigaroque, 24220 Coux et Bigaroque-Mouzens. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). SEBASTIEN BUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BUIS SEBASTIEN

Dénomination
BUIS SEBASTIEN
SIREN
442 335 451
SIRET (siège)
442 335 451 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96442335451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 335 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
158 660 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
17 juin 2002
Siège social
LD LES GRANDS CHAMPS Coux-et-Bigaroque, 24220, COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUIS SEBASTIEN

grandes cultures, cultures fourragères, tabac brun et blond, vaches laitières.

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Finances de BUIS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUIS SEBASTIEN

SB

SEBASTIEN BUIS

Gérant

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

Établissements de BUIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24220 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENSSiègeActif

    442 335 451 00013 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BUIS SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2014

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Conformité de BUIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUIS SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUIS SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2002-05-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur BUIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUIS SEBASTIEN est 442 335 451. Le SIRET de son siège social est 442 335 451 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442335451.

Qui dirige BUIS SEBASTIEN ?

BUIS SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN BUIS, gérant.

Où se situe le siège social de BUIS SEBASTIEN ?

Le siège social de BUIS SEBASTIEN est situé LD LES GRANDS CHAMPS Coux-et-Bigaroque, 24220 Coux et Bigaroque-Mouzens.

BUIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUIS SEBASTIEN.

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