BUISSANT JACQUES

Active

Siren317 302 024Entrepreneur individuel04200 SISTERONCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 317 302 024, BUISSANT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Laragne, 04200 Sisteron. L'entreprise déclare le code NAF 505Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSANT JACQUES

INSEE

Dénomination: BUISSANT JACQUES
SIREN: 317 302 024
SIRET (siège): 317 302 024 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76317302024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 302 024
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 505Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: RTE DE LARAGNE, 04200, SISTERON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUISSANT JACQUES

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Établissements de BUISSANT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

04200 SISTERONSiègeFermé
317 302 024 00011 · NAF 505Z

Conformité de BUISSANT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSANT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSANT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUISSANT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BUISSANT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUISSANT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUISSANT JACQUES est 317 302 024. Le SIRET de son siège social est 317 302 024 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76317302024.

Où se situe le siège social de BUISSANT JACQUES ?

Le siège social de BUISSANT JACQUES est situé Rte de Laragne, 04200 Sisteron.