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BUISSART STEPHANE

Active
Siren539 787 127Entrepreneur individuel41230 SOINGS EN SOLOGNECréée le 02 février 2012

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BUISSART STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 2012 sous le numéro SIREN 539 787 127. Elle est domiciliée Les Ormes, 41230 Soings en Sologne. BUISSART STEPHANE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BUISSART STEPHANE

Dénomination
BUISSART STEPHANE
SIREN
539 787 127
SIRET (siège)
539 787 127 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34539787127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 787 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
02 février 2012
Siège social
LES ORMES, 41230, SOINGS EN SOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSART STEPHANE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BUISSART STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41230 SOINGS EN SOLOGNESiègeActif

    539 787 127 00015 · ouvert le 02 février 2012 · NAF 9003A

Conformité de BUISSART STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUISSART STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2012

Questions fréquentes sur BUISSART STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUISSART STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUISSART STEPHANE est 539 787 127. Le SIRET de son siège social est 539 787 127 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34539787127.

Où se situe le siège social de BUISSART STEPHANE ?

Le siège social de BUISSART STEPHANE est situé Les Ormes, 41230 Soings en Sologne.

BUISSART STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSART STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSART STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSART STEPHANE.

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