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BUISSENOT

Active
Siren920 671 989SCI70110 AUTREY-LE-VAYCréée le 21 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BUISSENOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 671 989. Elle est domiciliée 3 Grande rue, 70110 Autrey-le-Vay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCEL HUGONOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BUISSENOT

Dénomination
BUISSENOT
SIREN
920 671 989
SIRET (siège)
920 671 989 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52920671989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 671 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2022
Siège social
3 GRANDE RUE, 70110, AUTREY-LE-VAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSENOT

acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers.

Finances de BUISSENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSENOT

MH

MARCEL HUGONOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

JH

JEROME HUGONOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

CR

CHRISTOPHE RICHARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

ER

ELODIE RICHARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de BUISSENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70110 AUTREY-LE-VAYSiègeActif

    920 671 989 00019 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de BUISSENOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BUISSENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUISSENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSENOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2022

Questions fréquentes sur BUISSENOT

Quel est le numéro SIREN de BUISSENOT ?

Le numéro SIREN de BUISSENOT est 920 671 989. Le SIRET de son siège social est 920 671 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52920671989.

Qui dirige BUISSENOT ?

BUISSENOT est dirigée par MARCEL HUGONOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUISSENOT ?

Le siège social de BUISSENOT est situé 3 Grande rue, 70110 Autrey-le-Vay.

BUISSENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSENOT.

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