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BUISSETTE JEAN

Active
Siren799 599 683Entrepreneur individuel59320 SEQUEDINCréée le 01 juin 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BUISSETTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2013 sous le numéro SIREN 799 599 683. Elle est domiciliée 38 rue du Marais, 59320 Sequedin. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BUISSETTE JEAN

Dénomination
BUISSETTE JEAN
SIREN
799 599 683
SIRET (siège)
799 599 683 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22799599683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 599 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juin 2013
Siège social
38 RUE DU MARAIS, 59320, SEQUEDIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSETTE JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BUISSETTE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59320 SEQUEDINSiègeActif

    799 599 683 00015 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0111Z

Conformité de BUISSETTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUISSETTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur BUISSETTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUISSETTE JEAN ?

Le numéro SIREN de BUISSETTE JEAN est 799 599 683. Le SIRET de son siège social est 799 599 683 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22799599683.

Où se situe le siège social de BUISSETTE JEAN ?

Le siège social de BUISSETTE JEAN est situé 38 rue du Marais, 59320 Sequedin.

BUISSETTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSETTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSETTE JEAN.

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