BUISSETTE SEBASTIEN
Active4799A · Vente à domicile
BUISSETTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2013, identifié par le SIREN 511 631 665. Elle est domiciliée 9 All des Nonettes, 93370 Montfermeil. BUISSETTE SEBASTIEN relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BUISSETTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BUISSETTE SEBASTIEN
- SIREN
- 511 631 665
- SIRET (siège)
- 511 631 665 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR84511631665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 631 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 25 juillet 2013
- Siège social
- 9 ALL DES NONETTES, 93370, MONTFERMEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSETTE SEBASTIEN
Commerce de détails en cigarettes électroniques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BUISSETTE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93370 MONTFERMEILSiègeFermé
511 631 665 00011 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4799A
Documents juridiques de BUISSETTE SEBASTIEN
INPIConformité de BUISSETTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSETTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSETTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUISSETTE SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-12
- création
Date d'effet : 25 juillet 2013
Questions fréquentes sur BUISSETTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BUISSETTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BUISSETTE SEBASTIEN est 511 631 665. Le SIRET de son siège social est 511 631 665 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84511631665.
Où se situe le siège social de BUISSETTE SEBASTIEN ?
Le siège social de BUISSETTE SEBASTIEN est situé 9 All des Nonettes, 93370 Montfermeil.
BUISSETTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSETTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSETTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSETTE SEBASTIEN.
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