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BUISSETTE SEBASTIEN

Active
Siren511 631 665Entrepreneur individuel93370 MONTFERMEILCréée le 25 juillet 2013

4799A · Vente à domicile

Documents

BUISSETTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2013, identifié par le SIREN 511 631 665. Elle est domiciliée 9 All des Nonettes, 93370 Montfermeil. BUISSETTE SEBASTIEN relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BUISSETTE SEBASTIEN

Dénomination
BUISSETTE SEBASTIEN
SIREN
511 631 665
SIRET (siège)
511 631 665 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84511631665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 631 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
25 juillet 2013
Siège social
9 ALL DES NONETTES, 93370, MONTFERMEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUISSETTE SEBASTIEN

Commerce de détails en cigarettes électroniques

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Établissements de BUISSETTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93370 MONTFERMEILSiègeFermé

    511 631 665 00011 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de BUISSETTE SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Conformité de BUISSETTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSETTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSETTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUISSETTE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-12

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2013

Questions fréquentes sur BUISSETTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BUISSETTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BUISSETTE SEBASTIEN est 511 631 665. Le SIRET de son siège social est 511 631 665 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84511631665.

Où se situe le siège social de BUISSETTE SEBASTIEN ?

Le siège social de BUISSETTE SEBASTIEN est situé 9 All des Nonettes, 93370 Montfermeil.

BUISSETTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSETTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSETTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSETTE SEBASTIEN.