BUISSIERE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 425 377 306, BUISSIERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Viriville (38980). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUISSIERE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BUISSIERE PASCAL
- SIREN
- 425 377 306
- SIRET (siège)
- 425 377 306 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27425377306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 425 377 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 38980, VIRIVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSIERE PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUISSIERE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSIERE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSIERE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38980 VIRIVILLESiègeActif
425 377 306 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BUISSIERE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSIERE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSIERE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSIERE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BUISSIERE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BUISSIERE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BUISSIERE PASCAL est 425 377 306. Le SIRET de son siège social est 425 377 306 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27425377306.
Où se situe le siège social de BUISSIERE PASCAL ?
Le siège social de BUISSIERE PASCAL est situé 38980 Viriville.
BUISSIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSIERE PASCAL.
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