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BUISSON

Active
Siren338 851 538549969100 VILLEURBANNECréée le 01 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 851 538. Elle est domiciliée 156 Crs Tolstoi, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4531Z.

Fiche d'identité de BUISSON

Dénomination
BUISSON
SIREN
338 851 538
SIRET (siège)
338 851 538 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58338851538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 851 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4531Z
Date de création
01 septembre 1986
Siège social
156 CRS TOLSTOI, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeFermé

    338 851 538 00011 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 503B

  • 69008 LYON 8EMEFermé

    338 851 538 00029 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 4531Z

Documents juridiques de BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1986

Questions fréquentes sur BUISSON

Quel est le numéro SIREN de BUISSON ?

Le numéro SIREN de BUISSON est 338 851 538. Le SIRET de son siège social est 338 851 538 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58338851538.

Où se situe le siège social de BUISSON ?

Le siège social de BUISSON est situé 156 Crs Tolstoi, 69100 Villeurbanne.

BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON.

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