BUISSON & ASSOCIÉS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
BUISSON & ASSOCIÉS est une SAS immatriculée le 17 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 533 779. Elle est domiciliée 38 RUE de la Traversière, 69480 Lucenay. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. Elle est dirigée par Grégoire BUISSON, président de sas.
Fiche d'identité de BUISSON & ASSOCIÉS
INSEE- Dénomination
- BUISSON & ASSOCIÉS
- SIREN
- 983 533 779
- SIRET (siège)
- 983 533 779 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59983533779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 533 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 17 janvier 2024
- Siège social
- 38 RUE de la Traversière, 69480, Lucenay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON & ASSOCIÉS
L'activité d'agence immobilière, spécialement d'intermédiaire ne transaction de biens et droits immobiliers, de fonds de commerce ;
Finances de BUISSON & ASSOCIÉS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON & ASSOCIÉS
INSEEÉtablissements de BUISSON & ASSOCIÉS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69480 LucenaySiègeActif
983 533 779 00010 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BUISSON & ASSOCIÉS
INPIComptes annuels de BUISSON & ASSOCIÉS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON & ASSOCIÉS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON & ASSOCIÉS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON & ASSOCIÉS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUISSON & ASSOCIÉS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/06056
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
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Décision du 07 janvier 2020 · N° 18/03910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 28 mars 2019 · N° 18/00446
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 14 mars 2019 · N° 17/04671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 2e section
Décision du 09 janvier 2018 · N° 16/01229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16/00894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 28 septembre 2017 · N° 15/08116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 07 janvier 2016 · N° 14/04524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 05 janvier 2016 · N° 14/22063
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUISSON & ASSOCIÉS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON & ASSOCIÉS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-08
- création
Date d'effet : 17 janvier 2024
Questions fréquentes sur BUISSON & ASSOCIÉS
Quel est le numéro SIREN de BUISSON & ASSOCIÉS ?
Le numéro SIREN de BUISSON & ASSOCIÉS est 983 533 779. Le SIRET de son siège social est 983 533 779 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59983533779.
Qui dirige BUISSON & ASSOCIÉS ?
BUISSON & ASSOCIÉS est dirigée par Grégoire BUISSON, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUISSON & ASSOCIÉS ?
Le siège social de BUISSON & ASSOCIÉS est situé 38 RUE de la Traversière, 69480 Lucenay.
BUISSON & ASSOCIÉS est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON & ASSOCIÉS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON & ASSOCIÉS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON & ASSOCIÉS.
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