BUISSON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 400 257 333. Son siège social est situé Le Moulin Neuf, 03120 Saint-Prix. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BUISSON BERNARD
INSEE- Dénomination
- BUISSON BERNARD
- SIREN
- 400 257 333
- SIRET (siège)
- 400 257 333 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87400257333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 257 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LE MOULIN NEUF, 03120, SAINT-PRIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON BERNARD
Exploitation forestière
Finances de BUISSON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 03120 SAINT-PRIXSiègeFermé
400 257 333 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0220Z
- 03110 ESPINASSE-VOZELLEFermé
400 257 333 00023 · ouvert le 22 juin 2006 · NAF 4778B
Documents juridiques de BUISSON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BUISSON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BUISSON BERNARD ?
Le numéro SIREN de BUISSON BERNARD est 400 257 333. Le SIRET de son siège social est 400 257 333 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87400257333.
Où se situe le siège social de BUISSON BERNARD ?
Le siège social de BUISSON BERNARD est situé Le Moulin Neuf, 03120 Saint-Prix.
BUISSON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON BERNARD.
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