CheckersProcédures

BUISSON BERTRAND

Active
Siren781 014 105Entrepreneur individuel76860 OUVILLE-LA-RIVIERECréée le 23 mai 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 781 014 105, BUISSON BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2002. Son siège social est situé Ham Tous les Mesnils, 76860 Ouville-la-Riviere. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSON BERTRAND

Dénomination
BUISSON BERTRAND
SIREN
781 014 105
SIRET (siège)
781 014 105 00022
N° TVA intracommunautaire
FR52781014105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 781 014 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
23 mai 2002
Siège social
HAM TOUS LES MESNILS, 76860, OUVILLE-LA-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON BERTRAND

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de BUISSON BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76860 OUVILLE-LA-RIVIERESiègeActif

    781 014 105 00022 · ouvert le 23 mai 2000 · NAF 4618Z

  • 76200 DIEPPEFermé

    781 014 105 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 511R

Documents juridiques de BUISSON BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2002

Questions fréquentes sur BUISSON BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de BUISSON BERTRAND ?

Le numéro SIREN de BUISSON BERTRAND est 781 014 105. Le SIRET de son siège social est 781 014 105 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52781014105.

Où se situe le siège social de BUISSON BERTRAND ?

Le siège social de BUISSON BERTRAND est situé Ham Tous les Mesnils, 76860 Ouville-la-Riviere.

BUISSON BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON BERTRAND.