BUISSON BESSETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 277 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 751 460 387, BUISSON BESSETTE est une SCI créée le 11 mai 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 462 Rte de Font Moiroux du Haut, 69640 Cogny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVETTE BERTRAND en qualité de autre.
Fiche d'identité de BUISSON BESSETTE
INSEE- Dénomination
- BUISSON BESSETTE
- SIREN
- 751 460 387
- SIRET (siège)
- 751 460 387 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02751460387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 751 460 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 277 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 mai 2012
- Siège social
- 462 RTE DE FONT MOIROUX DU HAUT, 69640, COGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON BESSETTE
Acquisition par voie d'achat ou d'apport administration de tous biens
Finances de BUISSON BESSETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON BESSETTE
INSEEÉtablissements de BUISSON BESSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69640 COGNYSiègeActif
751 460 387 00010 · ouvert le 17 avril 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUISSON BESSETTE
INPIComptes annuels de BUISSON BESSETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON BESSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON BESSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON BESSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BUISSON BESSETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BUISSON BESSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON BESSETTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 mai 2012
Questions fréquentes sur BUISSON BESSETTE
Quel est le numéro SIREN de BUISSON BESSETTE ?
Le numéro SIREN de BUISSON BESSETTE est 751 460 387. Le SIRET de son siège social est 751 460 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02751460387.
Qui dirige BUISSON BESSETTE ?
BUISSON BESSETTE est dirigée par SYLVETTE BERTRAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BUISSON BESSETTE ?
Le siège social de BUISSON BESSETTE est situé 462 Rte de Font Moiroux du Haut, 69640 Cogny.
BUISSON BESSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON BESSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON BESSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON BESSETTE.
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