BUISSON-CHAVOT JACQUES

Active

Siren450 135 298Entrepreneur individuel73100 AIX-LES-BAINSCréée le 15 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUISSON-CHAVOT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2002, identifié par le SIREN 450 135 298. Son siège social est situé 51 bd des Cotes, 73100 Aix-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INSEE

Dénomination: BUISSON-CHAVOT JACQUES
SIREN: 450 135 298
SIRET (siège): 450 135 298 00013
N° TVA intracommunautaire: FR36450135298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 135 298
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 mai 2002
Siège social: 51 BD DES COTES, 73100, AIX-LES-BAINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUISSON-CHAVOT JACQUES

Location de logements

Finances de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73100 AIX-LES-BAINSSiègeActif
450 135 298 00013 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON-CHAVOT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON-CHAVOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON-CHAVOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON-CHAVOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON-CHAVOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON-CHAVOT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mai 2002

Questions fréquentes sur BUISSON-CHAVOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUISSON-CHAVOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUISSON-CHAVOT JACQUES est 450 135 298. Le SIRET de son siège social est 450 135 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36450135298.

Où se situe le siège social de BUISSON-CHAVOT JACQUES ?

Le siège social de BUISSON-CHAVOT JACQUES est situé 51 bd des Cotes, 73100 Aix-les-Bains.