BUISSON-CHAVOT JULES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUISSON-CHAVOT JULES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2010 sous le numéro SIREN 524 877 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 All de la Naspe, 31770 Colomiers. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de BUISSON-CHAVOT JULES
INSEE- Dénomination
- BUISSON-CHAVOT JULES
- SIREN
- 524 877 347
- SIRET (siège)
- 524 877 347 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13524877347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 877 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 septembre 2010
- Siège social
- 15 ALL DE LA NASPE, 31770, COLOMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUISSON-CHAVOT JULES
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BUISSON-CHAVOT JULES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUISSON-CHAVOT JULES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUISSON-CHAVOT JULES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31770 COLOMIERSSiègeActif
524 877 347 00012 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 9003A
Documents juridiques de BUISSON-CHAVOT JULES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUISSON-CHAVOT JULES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON-CHAVOT JULES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUISSON-CHAVOT JULES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON-CHAVOT JULES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUISSON-CHAVOT JULES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUISSON-CHAVOT JULES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2010
Questions fréquentes sur BUISSON-CHAVOT JULES
Quel est le numéro SIREN de BUISSON-CHAVOT JULES ?
Le numéro SIREN de BUISSON-CHAVOT JULES est 524 877 347. Le SIRET de son siège social est 524 877 347 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13524877347.
Où se situe le siège social de BUISSON-CHAVOT JULES ?
Le siège social de BUISSON-CHAVOT JULES est situé 15 All de la Naspe, 31770 Colomiers.
BUISSON-CHAVOT JULES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUISSON-CHAVOT JULES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUISSON-CHAVOT JULES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON-CHAVOT JULES.
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