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BUISSON DANIEL

Active
Siren802 974 139Entrepreneur individuel77130 SAINT-GERMAIN-LAVALCréée le 12 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUISSON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 974 139. Son siège social est situé 11 All du Parc, 77130 Saint-Germain-Laval. L'entreprise déclare le code NAF 8553Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUISSON DANIEL

Dénomination
BUISSON DANIEL
SIREN
802 974 139
SIRET (siège)
802 974 139 00023
N° TVA intracommunautaire
FR82802974139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 974 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
12 mai 2014
Siège social
11 ALL DU PARC, 77130, SAINT-GERMAIN-LAVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUISSON DANIEL

Enseignement de la conduite

Finances de BUISSON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 77130 SAINT-GERMAIN-LAVALSiègeActif

    802 974 139 00023 · ouvert le 11 août 2020 · NAF 8553Z

  • 77130 SAINT-GERMAIN-LAVALActif

    802 974 139 00015 · ouvert le 12 mai 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BUISSON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2014

Questions fréquentes sur BUISSON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BUISSON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BUISSON DANIEL est 802 974 139. Le SIRET de son siège social est 802 974 139 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82802974139.

Où se situe le siège social de BUISSON DANIEL ?

Le siège social de BUISSON DANIEL est situé 11 All du Parc, 77130 Saint-Germain-Laval.

BUISSON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUISSON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUISSON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUISSON DANIEL.

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