BUISSON-DEBON FRANK

Active

Siren538 473 869Entrepreneur individuel69720 SAINT-BONNET-DE-MURECréée le 21 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 473 869, BUISSON-DEBON FRANK est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Rte Departementale, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUISSON-DEBON FRANK

INSEE

Dénomination: BUISSON-DEBON FRANK
SIREN: 538 473 869
SIRET (siège): 538 473 869 00021
N° TVA intracommunautaire: FR12538473869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 473 869
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 21 novembre 2011
Siège social: 20 RTE DEPARTEMENTALE, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUISSON-DEBON FRANK

Location de logements

Finances de BUISSON-DEBON FRANK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUISSON-DEBON FRANK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUISSON-DEBON FRANK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeActif
538 473 869 00021 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 6820A
69680 CHASSIEUFermé
538 473 869 00013 · ouvert le 21 novembre 2011 · NAF 4321A

Documents juridiques de BUISSON-DEBON FRANK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUISSON-DEBON FRANK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUISSON-DEBON FRANK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUISSON-DEBON FRANK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUISSON-DEBON FRANK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUISSON-DEBON FRANK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUISSON-DEBON FRANK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 21 novembre 2011

Questions fréquentes sur BUISSON-DEBON FRANK

Quel est le numéro SIREN de BUISSON-DEBON FRANK ?

Le numéro SIREN de BUISSON-DEBON FRANK est 538 473 869. Le SIRET de son siège social est 538 473 869 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12538473869.

Où se situe le siège social de BUISSON-DEBON FRANK ?

Le siège social de BUISSON-DEBON FRANK est situé 20 Rte Departementale, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.